CASIPAL
Présentation de la marque CASIPAL
Déposée le 15 février 2002 par MAUMUS GILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CASIPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CASIPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147878.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CASIPAL est expirée depuis le 15 février 2022.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34
Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12
Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2012 n°2488334 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-01-06
Inscription le 9 janvier 2018 - Concession de licence n°714878 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-09
Inscription le 4 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°788325 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-06-04